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Prendre en compte la pénibilité pour préserver le capital santé

En tant qu’employeur, vous devez mettre en place des actions contre la pénibilité au travail au profit de vos salariés. Cela commence par l’évaluation de l’exposition potentielle des salariés aux 10 facteurs de pénibilité (Article L.4121-1 et article L.4121-3-1 du code du travail).

Les facteurs de pénibilité :

  • Les manutentions manuelles de charges
  • Les postures pénibles
  • Les vibrations mécaniques
  • Les agents chimiques dangereux y compris les poussières et fumées
  • Les activités exercées en milieu hyperbare
  • Les températures extrêmes
  • Le bruit
  • Le travail de nuit
  • Le travail en équipes successives alternantes
  • Le travail répétitif

Pour qui ?

Chaque entreprise ou établissement employant au minimum un salarié.

Pourquoi s'occuper de la pénibilité ?

Vous, chef d’entreprise, êtes tenu de supprimer le risque, c’est l’obligation de prévention. Si cela n’est pas possible, vous devez réduire les facteurs de risques pour permettre à vos salariés de travailler plus longtemps tout en préservant leur capital santé.

Vous devez aussi assurer la traçabilité des expositions de vos salariés aux 10 facteurs de pénibilité. Cette évaluation complète le dossier médical en santé au travail et doit être remise à votre collaborateur quand il quitte l’entreprise. Les fiches de traçabilité doivent être mises à jour tous les ans et lors de toute modification des conditions d’exposition.

Vos collaborateurs cumulent des points en fonction de leur exposition aux facteurs de pénibilité. Ces points vont sur un compte appelé « compte prévention pénibilité ». Alimenté tout au long de leur carrière, il permet aux salariés de :

  • Financer des formations professionnelles pour accéder à un poste moins pénible
  • Accéder à un travail à temps partiel en conservant son salaire
  • De gagner jusqu’à 2 ans par rapport à l’âge de départ en retraite
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L’approche du chasseur de risque

Étape 1

Recueillir les données disponibles et mobiliser les acteurs

Étape 2

Identifier les postes de travail en lien avec le document unique et observer les situations de travail

Étape 3

Évaluer l’exposition aux facteurs de pénibilité

Étape 4

Réaliser les fiches individuelles de traçabilité de la pénibilité et intégrer le ressenti des salariés

Étape 5

Définir les mesures de prévention et les mettre en œuvre

Étape 6

Mettre à jour la démarche et améliorer la prévention